Mentions légales
Identité de l'éditeur et hébergement.
Entreprise éditrice
Télévision Scène — société par actions simplifiée (SAS) au capital de 50 000 €.
Siège social : 12 allées Jean Jaurès, 31000 Toulouse, France.
SIRET : 927 340 519 00015 — RCS Toulouse 927 340 519.
TVA intracommunautaire : FR88 927 340 519.
Téléphone : 05 61 23 47 80 — Courriel : contact@televisionscene.pro.
Directeur de la publication
M. Rémi Delcourt, président de la société.
Hébergeur
Scaleway SAS — 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.
Licence et assurances
Télévision Scène exerce comme entrepreneur de spectacles vivants sous licence n° PLATESV-D-2025-007742 (catégories 2 et 3). Les œuvres représentées font l'objet des déclarations SACEM et SACD, et une assurance responsabilité civile professionnelle couvre l'activité et le parc matériel.
Propriété intellectuelle
L'identité visuelle, les textes et les images de ce site appartiennent à Télévision Scène ; toute reproduction non autorisée est proscrite.
Droit applicable
Le site est régi par le droit français ; à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Toulouse sont compétents.